Arrêté sur l'interdiction des transports scolaires (08/01/2025)

Arrêté sur l'interdiction des transports scolaires (09/01/2025)  

Arrêté Travaux DUCROCQ TP Rue Saint Jean et Rue Principale

Arrêté pour les travaux de LEROY TP au Hameau VAL et Rue de l'Etang en octobre 2024.

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Arrêté Travaux DUCROCQ TP Rue Saint Jean et Rue Principale 

Arrêté sur la circulation Place du Hamelet (Ducasse 2024)

Arrêté Travaux Rue de l'Etang

Arrêté Préfectoral Vènerie blaireau complémentaire

triennal cervidés 2024-2027

ouverture chasse grand gibier

ESOD grp3 du 1er juillet 2024 au 30 juin 2025

Arrêté sur la circulation Rue Saint-Jean dû à l'assainissement. Lien vers le PDF

Arrêté de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pour notre commune  lien vers le PDF

Arrêté portant sur les restrictions de circulation suite à la pose de barrières de dégel sur les routes communales Lien vers le PDF

Arrêté portant sur l'interdiction de circuler sur la route communale "Route du Val Hameau du Val"

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Arrêté sur l'état de catastrophe naturelle (15/11/2023)  

Arrêté sur la reconnaissance d'état de catastrophe naturelle (Merck en page 15) Lien vers le PDF

Arrêté sur l'interdiction de circuler sur les routes communales (10/11/2023)  

Arrêté sur l'interdiction de circuler sur les routes communales Rue de l'Etang, Rue de l'Eglise  et Rue du Moulin : Lien vers le PDF

Arrêté sur la circulation des PL 10t et 7.5t dans Merck-Saint-Liévin (04/09/2023)

Lien vers l'arrêté pour les PL 10t

Lien vers l'arrêté pour les PL 7.5t  

Arrêté préfectoral sur les communes soumises à l'information des acquéreurs et des locataires (01/09/2023)  

Arrêté préfectoral d'abrogation de l'obligation d'arrêter la liste des communes soumises à l'information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels, miniers et technologiques majeurs : Lien vers le PDF

Arrêté sur l'ouverture de la chasse (17/08/2023)  

Lien vers l'arrêté préfectoral Lien vers le PDF

Lien vers le communiqué de presse Lien vers le PDF

Nouvel arrêté sur la circulation Rue Principale durant les travaux d'assainissement (21/07/2023)  : Lien vers le PDF

Arrêté limitation à 30km/h Place du Hamelet et ses environs (12/07/2023) : Lien vers le PDF  

Communiqué de presse sur la suspension de la régulation des espèces susceptibles (10/07/2023)  

Communiqué de presse sur la suspension de la régulation des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts à compter du 1er juillet 2023 : Lien vers le PDF

Arrêtés sur les restrictions de port d'armes et produits chimiques (05/07/2023) : Lien vers le PDF

Arrêtés sur les restrictions Pyro, le carburant, les armes et produits chimiques (03/07/2023)  

Arrêté relatif à la restriction d'armes et produits chimiques : Lien vers le PDF

Arrêté relatif à la restriction de pyro et de carburant : Lien vers le PDF

Arrêtés sur les restrictions Pyro, le carburant, les armes et produits chimiques (30/06/2023)  

Arrêté relatif à la restriction d'armes et produits chimiques : Lien vers le PDF

Arrêté relatif à la restriction de pyro et de carburant : Lien vers le PDF

Arrêté sur la circulation Rue Principale durant les travaux d'assainissement (05/05/2023) : Lien vers le PDF

Arrêté sur le plan de gestion de l'Aa et de ses affluents (20/06/2023)  : Lien vers le PDF

Arrêtés de chasse (23/05/2023)  

- Arrêté sur la chasse au grand gibier : Lien vers le PDF

- Arrêté sur le classement des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts : Lien vers le PDF

- Arrêté sur la vènerie du blaireau : Lien vers le PDF

Arrêté préfectoral sur la vigilance sécheresse (22/04/2023) : Lien vers le PDF

Arrêté préfectoral pêche en eau douce (19/12/2022)  

Arrêté préfectoral fixant la règlementation de la pêche en eau douce dans les cours d'eau du département du Pas-De-Calais pour 2023 : Lien vers le PDF

Arrêté de Limitation de vitesse Rue de l'Etang (16/11/2022)  

Arrêté sur la limite de vitesse à 30 km/h dans la Rue de l'Etang Lien vers le PDF

Enquête publique assainissement SidenAlf (26/10/2022)  

Lien vers l'arrêté prescrivant la mise à l'enquête publique du zonage de l'assainissement des eaux usées

Avis d'enquête publique

Arrêté sur l'interdiction de baignade dans la rivière (11/07/2022)

Arrêté sur l'interdiction de baignade dans la rivière : Lien vers le PDF

Arrêté chasse et pêche (19/07/2022)  

Extrait de l'arrêté d'ouverture et de clôture de la chasse pour le département du Pas-De-Calais (2022/2023) : Lien vers le PDF

Arrêté relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2022-2023 : Lien vers le PDF

Arrêté sècheresse (15/07/2022)  

Arrêté relatif à la sécheresse 2022 : Lien vers le PDF

Arrêtés sur le piégeage des rats musqués (30/12/2021)  

Habilitation autorisant un piégeur à procéder aux opérations de destruction des rats musqués : Lien ver le PDF

Arrêté préfectoral sur la mise en œuvre de chasses particulières des rats musqués sur le territoire de la CAPSO : Lien vers le PDF